Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Ce site a été déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Un numéro d’identification de cette déclaration est en cours d’obtention et sera précisé dès immatriculation définitive auprès de la CNIL

Editeur du site : Screg Nord-Picardie, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 314 583 741 RCS Lille.

Directeur de la publication : Pascal Maridet (Président Directeur Général)
Webmaster : Marlène Démarez

Conception et réalisation : Novactive

Hébergement : Novactive, 5, rue du Bourg l’Abbé 75003 Paris.

Photos : Photothèque Screg et photothèque Colas SA.

Propriété intellectuelle :

Ce site et son contenu sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites sans le consentement de Colas SA ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal.

Il est formellement interdit d’utiliser une photo extraite de ce site sur un autre site internet. Toutes les photographies du site sont protégées. Aucune diffusion n’est permise sans aviser et obtenir l’accord du service communication. Pour vos demandes merci de vous adresser au Service Communication.

Protection des données personnelles :

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Le site Screg Nord Picardie n’utilise pas de procédés qui lui permettraient de collecter de manière invisible des données nominatives.

La partie « Contact » de notre site vous invite à remplir un formulaire de renseignements afin de mieux orienter votre demande vers le service approprié. Ces informations sont destinées aux filiales Screg. Ces informations ne peuvent être transmises à des tiers sans votre accord.

Enfin, conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, veuillez nous adresser un courrier à Screg Nord-Picardie – Service Communication – 197 rue du 8 mai 1945 – BP 10135 – 59653 Villeneuve d’Ascq cedex.